Mentions légales

Éditeur du site

Le site I.A.C Ressources (iac-ressources.fr) est édité par :
Isabelle André Courias
Statut juridique : (à compléter)
SIRET : (à compléter)
Adresse du siège : (à compléter) — cabinets à Saint-Rémy-de-Provence et Tarascon
Téléphone : 06 99 19 47 18
E-mail : iac.ressources@gmail.com
Numéro de TVA intracommunautaire : (à compléter, le cas échéant)
Directrice de la publication : Isabelle André Courias

Hébergement

Le site est hébergé par : (à compléter — raison sociale, adresse et contact de l'hébergeur).

Conception

Conception et développement du site : (à compléter).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logo, mise en page, identité visuelle) est, sauf mention contraire, la propriété d'Isabelle André Courias et est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite. Le portrait photographique et le logo sont utilisés avec l'accord de leurs auteurs. Certaines photographies illustratives proviennent de la banque d'images libres de droits Unsplash (unsplash.com) ; certains extraits vidéo proviennent de la banque de vidéos libres de droits Pexels (pexels.com).

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via ce site (notamment via les formulaires de contact et de réservation) ainsi que l'utilisation des cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

Limitation de responsabilité

Isabelle André Courias s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans garantie d'exhaustivité. Elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des contenus ou de la présence de virus sur son site. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (YouTube, Google Agenda, réseaux sociaux) sur le contenu desquels Isabelle André Courias n'exerce aucun contrôle et dont elle décline toute responsabilité.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec Isabelle André Courias, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : (à compléter — nom et coordonnées du médiateur).

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : (à compléter).